Voici les
recommandations que la Commission nationale adresse au gouvernement du
Québec. Celles-ci se rapportent aux éléments essentiels discutés par la
Commission. Un grand nombre de recommandations se retrouvent dans les rapports
des commissions régionales, des jeunes ou des aînées et aînés. Elles devront
être examinées avec la plus grande attention par le gouvernement du Québec.
Elles touchent bien sûr les dispositions de l'avant-projet de loi mais aussi des
sujets aussi importants que l'éducation, la culture, le patrimoine,
l'environnement, la famille, le vieillissement, l'emploi, la fiscalité, etc. Ces
recommandations sont brièvement évoquées dans la deuxième partie du présent
rapport.
La
souveraineté
La Commission nationale sur l'avenir du
Québec:
1 - estime inacceptable et contraire aux
intérêts supérieurs du Québec l'imposition de la Constitution de
1982 qui a créé l'impasse politique dans laquelle le Québec a été
plongé contre son gré. Elle considère urgent de dénouer cette impasse et
d'ouvrir la voie à des changements majeurs;
2 - affirme que la souveraineté est la seule option apte à répondre aux
aspirations collectives des Québécoises et des Québécois;
3 - recommande
que le projet de loi sur la souveraineté précise que le
Québec est un pays de langue française et que le gouvernement
s'engage à assurer la protection et l'épanouissement de la culture québécoise.
La Déclaration de
souveraineté
4 - La Commission recommande que la
Déclaration de souveraineté soit rédigée à partir des attentes qui ont été
exprimées lors des audiences et dont voici les principaux éléments:
l'expression de notre volonté d'être maîtres de
notre destinée, d'habiter et de prospérer sur un territoire en
Amérique qui nous est propre, différents et
distincts par notre langue, notre histoire, nos coutumes, notre
manière d'être, d'agir et de penser;
la compétence exclusive de notre
État de légiférer et de prélever des impôts
sur son territoire, d'agir directement sur la scène
internationale pour conclure toute forme d'accord ou de traité avec
d'autres États souverains et de participer pleinement aux institutions
internationales;
le français est la
langue commune et officielle des Québécoises et des Québécois;
la
protection et la promotion des droits intrinsèques et inaliénables que sont
la liberté, la justice, l'égalité et la paix;
notre attachement profond aux droits et
libertés civils et politiques mais aussi économiques, sociaux et
culturels;
notre attachement aussi aux devoirs et
responsabilités de chacun ainsi qu'aux droits collectifs de la
communauté;
l'obligation pour chacun de respecter les droits et libertés
d'autrui;
Le respect de la vie
démocratique et de la vie
familiale; l'importance de l'éducation et de la solidarité
sociale;
l'égalité des hommes et des
femmes, la lutte à la pauvreté et à l'exclusion sociale, le respect de l'environnement et la solidarité
internationale;
la préservation des valeurs
humaines et spirituelles héritées du passé et le développement des
valeurs nouvelles créatrices de civilisation;
le Québec est un État décentralisé.
La constitution
La Commission recommande
au gouvernement du Québec:
5 - la formation d'une Assemblée constituante
élue ayant pour mandat de rédiger un projet de constitution; cette Assemblée
serait composée à part égale d'hommes et de femmes;
6 - que la
constitution comporte, entre autres, les éléments contenus dans la déclaration
de souveraineté, une Charte des droits et libertés de la personne et une
reconnaissance des droits de la minorité anglophone et des nations autochtones.
La culture
La
Commission recommande au gouvernement du Québec:
7 - que le Québec
souverain exploite pleinement ses nouveaux leviers de
développement en matière de culture, qu'il s'agisse d'exportation, de
sauvegarde et de mise en valeur des biens culturels, du soutien au développement
culturel, entre autres par une politique des droits d'auteur, du développement
de nos industries culturelles, du rayonnement culturel international, du
développement de l'autoroute de l'information, d'une implication plus importante
des organismes locaux dans le développement culturel des régions, du
développement de Québec et de Montréal respectivement comme capitale et
métropole culturelle ainsi que du dialogue des cultures entre les communautés
culturelles habitant sur le territoire du Québec;
8 - de mettre
rapidement sur pied un groupe de travail chargé d'étudier l'enseignement de
l'histoire à l'école autant que sa diffusion populaire.
La nationalité
9 - La
Commission recommande que le gouvernement du Québec utilise dans son projet de
loi le terme "nationalité" plutôt que celui de "citoyenneté".
La minorité anglophone
10 -
La Commission recommande que la Constitution garantisse à la communauté
anglophone du Québec la préservation de son identité et
de ses droits historiques.
Les autochtones
La Commission recommande
que le gouvernement du Québec:
11 - reconnaisse
les droits des autochtones et négocie avec eux dans le respect de la
constitution, du territoire et des lois du Québec;
12 - associe les
populations locales et régionales concernées par toute négociation d'entente
avec les autochtones;
13 - informe la population, particulièrement les
autochtones, du contenu de toute entente à être négociée, du déroulement des
négociations et de leurs résultats;
14 - diffuse davantage d'information
sur la situation des autochtones, leurs droits ancestraux, leurs revendications
et les sections du droit international qui les concernent;
15 -
explicite davantage sa vision des rapports que le Québec devrait entretenir avec
la population autochtone.
16 - La Commission demande également aux
leaders autochtones d'être plus réceptifs aux préoccupations des autres
Québécois. Elle juge qu'aucune entente ne pourra être durable si on ne sent pas
que des compromis ont été faits de part et d'autre.
Les communautés culturelles
17 - La
Commission recommande au gouvernement du Québec de fournir un soutien accru aux mesures d'accueil des immigrants,
d'apprentissage de la langue française et d'initiation à la culture et à
l'histoire du Québec.
L'union
économique
18 - La Commission recommande au gouvernement
d'indiquer, dans le projet de loi, quelles institutions communes de gestion des
divers aspects de l'association économique et monétaire il considère
souhaitables. Parmi elles devrait figurer un tribunal commun de résolution des
conflits.
L'union
politique
La Commission considère que, une fois acquise,
la souveraineté sera, pour le Québec, le signal d'un nouveau départ dans un
partenariat avec le Canada qui n'exclurait pas
éventuellement une forme d'union politique.
19 - La
Commission recommande que le gouvernement du Québec et le projet de loi
indiquent qu'un Québec souverain pourrait proposer et négocier des structures
politiques communes et mutuellement avantageuses, lorsque les conditions le
permettront.
Le partage des biens et
de la dette
La Commission croit que le Québec dispose d'un important pouvoir de négociation sur la
question des biens et de la dette. Elle recommande donc:
20 -
que le gouvernement énonce son intention de négocier sa juste part des biens et
de la dette;
21 - de mettre en relief, dans le cadre d'une campagne
d'information, la récupération des actifs afin de présenter la question du
partage des biens et de la dette dans leur juste perspective, la dette ayant
jusqu'à présent constitué l'objet unique des débats;
22 - de prévoir,
dans le cadre de ses négociations d'État à État avec le Canada, le partage des archives revenant de droit au Québec. Le
même processus devra être établi pour tous les autres biens patrimoniaux situés
à l'extérieur du Québec et sur lesquels le Québec souverain estime détenir des
droits.
Les pensions et suppléments
du revenu
23 - La Commission recommande qu'en plus des
pensions et suppléments payables aux personnes âgées, le gouvernement du Québec
introduise dans son projet de loi des dispositions en ce qui concerne toutes les
autres prestations versées aux individus par le gouvernement fédéral.
L'intégration des fonctionnaires
fédéraux
La Commission recommande que le gouvernement du
Québec s'engage:
24 - à garantir aux fonctionnaires fédéraux qui
résident au Québec leur intégration à la fonction publique québécoise;
25 - à présenter un énoncé de politique d'intégration après consultation
des organisations syndicales fédérales et québécoises concernées;
26 - à
reconnaître l'Outaouais comme troisième pôle administratif du Québec et à y
maintenir une présence significative;
27 - à doter l'Outaouais des
outils et du soutien financier nécessaires pour l'aider à diversifier son
économie.
La
décentralisation
La Commission recommande:
28 -
que dans la Constitution d'un Québec souverain soit clairement rappelée
l'importance de la décentralisation comme fondement d'une organisation
politique;
29 - que les modalités de cette décentralisation soient
prévues et appliquées graduellement par voie de législation;
30 - que le
gouvernement poursuive les discussions avec l'ensemble de ses partenaires en vue
d'approfondir les avantages et les inconvénients des divers scénarios possibles
de décentralisation.
Montréal, la
métropole
Considérant l'ampleur de la question de
l'intégration des immigrants à Montréal et considérant les nouveaux outils en
matière linguistique dont disposera le Québec une fois sa souveraineté déclarée,
la Commission recommande:
31 - de mettre sur pied, dès la première
année, une commission nationale d'enquête sur la question
linguistique et sur l'intégration des immigrants au Québec,
particulièrement dans la région de Montréal.
Cette commission aura pour
mandat de:
- faire le point sur la situation réelle du français au
Québec et en particulier à Montréal;
- inventorier les nouveaux moyens
légaux et constitutionnels nouvellement mis à la disposition du Québec en
matière linguistique (notamment la capacité d'établir des structures scolaires
linguistiques);
- recommander au gouvernement les moyens propres à
préserver et à promouvoir le français et, en particulier, à freiner son déclin à
Montréal et ce, dans le respect des droits de la minorité anglophone.
Considérant l'ampleur de la détérioration de la situation
socio-économique de la métropole, la Commission recommande au gouvernement du
Québec:
32 - d'accorder, dans sa politique d'intervention pour Montréal,
une priorité absolue à la lutte à la pauvreté,
au décrochage scolaire, à la création d'emplois, à l'insertion sur le marché du
travail, à la formation et au recyclage de la main-d'oeuvre afin d'accroître le
développement;
33 - de revoir le pacte fiscal actuel afin que soient
dégagés les revenus nécessaires au relèvement des défis majeurs auxquels
Montréal se trouve confrontée et de jeter les bases d'une réorganisation du
pouvoir régional en vue de créer, autour de la ville, une véritable région
métropolitaine.
Québec, la
Capitale
Selon la Commission:
34 - il est de
l'intérêt d'un Québec souverain d'affirmer le rôle de leadership qu'il entend
voir jouer à sa capitale et cette dernière devrait faire l'objet d'un plan
global de développement;
- il est également important de s'assurer que
la Capitale sera le coeur des activités de l'État.
Le progrès social et l'emploi
35 - La
Commission, dans le but d'assurer la dignité et la pleine autonomie de toutes
les citoyennes et de tous les citoyens du Québec, recommande au gouvernement du
Québec de réunir les conditions nécessaires pour que soit définie et appliquée
une stratégie nationale de l'emploi et de solidarité
sociale.
Cette stratégie comportera, entre autres:
-
des mesures de relèvement de la capacité de production des entreprises par la
stimulation de l'innovation et de la recherche et développement; - un
soutien à l'initiative et à l'accompagnement de l'entrepreneurship local, un
soutien accru aux jeunes diplômés et aux travailleurs licenciés, une aide à la
réalisation de projets communautaires qui misent sur la volonté et la capacité
des milieux de se prendre en charge et de se responsabiliser; - le
développement de nouveaux créneaux d'emplois pour ceux et celles qui ont besoin
de réintégrer le marché du travail, ayant été laissés pour compte par le système
scolaire ou par le développement technologique; - une concertation pour
contrer la précarité de l'emploi et promouvoir l'équité .salariale; - la
reconnaissance de l'action communautaire et des activités bénévoles comme
apports essentiels à la valorisation des compétences personnelles et à la
création de réseaux de solidarité; - une réflexion nationale et régionale
visant à introduire de nouvelles pratiques sociales basées sur la solidarité:
partage de l'emploi, réduction du temps de travail et révision de la fiscalité
pour favoriser ces mesures.
Les
organisations internationales et les traités
La
Commission:
36 - recommande d'ajouter au projet de loi sur la
souveraineté que le Québec devienne membre de l'Organisation des États
américains (OEA) et de l'Organisation de
coopération et de développement économique (OCDE);
37 - appuie le principe de la continuité
quant à l'OTAN et NORAD, compte tenu que la continuité est nécessaire à
la reconnaissance rapide et aisée du Québec comme nouvel État. Elle recommande
cependant de tenir une consultation publique sur la place du Québec dans ces
alliances au moment du renouvellement de ces accords ou au plus tard dans cinq
ans;
38 - recommande de reconnaître la région de l'Outaouais comme siège
des institutions régissant les relations économiques entre le Québec et le
Canada ainsi que les accords de portée continentale.
Un projet de société pour le Québec
39 -
Puisque la souveraineté est aussi un moyen pour donner au Québec un nouveau
départ et aux Québécoises et aux Québécois l'occasion de créer une société qui
leur ressemble, la Commission nationale recommande au gouvernement de produire,
à la lumière des consultations, une déclaration gouvernementale dans laquelle il
esquissera un projet de société pour le Québec à venir.
Informer les Québécoises et les
Québécois
40 - La Commission nationale tient également à
recommander au gouvernement du Québec d'apporter des réponses les plus complètes
possibles aux principales questions qui ont été posées par la population lors de
la consultation. Celles-ci touchent la dette et la capacité du Québec à en
assurer la réduction et l'élimination, l'intégrité du territoire, la gestion des
affaires économiques et politiques communes avec le Canada dans le cadre
d'institutions appropriées.
Plusieurs commissions ont recommandé, et
elles sont en cela rejointes par la Commission nationale, que le gouvernement
soutienne un organisme ayant pour mandat de fournir toute l'information que les
citoyens pourraient réclamer, de faire connaître à différents groupes et
associations les conclusions du présent rapport et de voir à la poursuite de la
réflexion dans une foule de milieux, institutions d'enseignement, associations
syndicales, groupes communautaires, etc. Pour que la dynamique du changement se
réalise pleinement, une consultation doit toujours être suivie d'une phase de
retour d'information.
L'orientation politique que propose la Commission
est claire, car elle apparaît être la seule issue pour aller au-delà du <> auquel les Québécoises et les Québecois sont à tout jamais condamnés
à la suite de l'imposition du cadre constitutionnel. La Commission fait appel à
la mobilisation pour que citoyens et associations, au-delà de leurs orientations
et idéologies, de leur différences linguistiques ou culturelles, saisissent bien
quelles sont les conséquences de lier le destin du Québec à la Constitution
imposée de 1982. Cette loi dont la population connaît à peine les conséquences,
est une erreur historique pour le Canada, un affront pour le Québec et un gage
de perpétuels tiraillements politiques entre le Québec et le Canada. Elle a
comme principal caractère de ne plus pouvoir être changée.
Conclusion
Les membres de
la Commission nationale, de même que leurs collègues des commissions régionales
sur l'avenir du Québec, ainsi que ceux et celles de la Commission des aînées et
des aînés et de la Commission des jeunes ont entendu et écouté le Québec durant
ce que quelqu'un a appelé: "l'hiver de la parole". Les membres de ces
commissions sont désormais les témoins du Québec et ce rapport de la Commission
nationale sur l'avenir du Québec est leur témoignage de la voix des Québécoises
et des Québécois.
La première chose dont il faut témoigner est le caractère profondément démocratique de la démarche
qui se termine et la valeur historique qu'elle acquiert
ainsi comme expression d'une partie de la population. C'est avec
beaucoup d'empressement que des milliers d'individus et d'organismes ont accepté
de venir exprimer leurs visions de l'avenir du Québec. Ils l'ont fait avec
beaucoup de générosité car le court temps qu'on leur avait alloué pour la
préparation de leurs interventions a exigé de chaque intervenant qu'il
travaille, souvent, presque jour et nuit afin d'être prêt au moment voulu. Ils
l'ont fait fréquemment avec beaucoup d'émotion, avec une foi profonde que leurs
paroles seraient retenues, une satisfaction sensible de la démarche d'écoute
qu'on leur proposait.
Les Québécoises et les
Québécois ont le goût de la démocratie et veulent s'engager dans la construction
du pays. Leur présence, leurs interventions, leurs dires manifestent
nettement qu'ils veulent être bien informés et participer. S'ils ont, tout au
long des séances d'audition des commissions, posé des questions, c'est
qu'ils veulent connaître la vérité, car ils n'ont pas
peur de la vérité. Ils ne veulent pas qu'on leur présente leur avenir
comme une image d'Épinal mais bien comme un tableau qu'on brosse avec vigueur et
qui dit tout, clairement, simplement, directement. Ils n'ont que faire, dans
cette démarche précise, ni d'impressionnisme, ni de symbolisme, ni de
clair-obscur. Ils veulent, au moment de choisir la route, avoir en main une
bonne carte géographique.
De Hull jusqu'à Gaspé, de Montréal jusqu'à
Blanc-Sablon, chez les aînés comme chez les jeunes, les Québécoises et les
Québécois ont dit avec beaucoup d'intensité leur soif de
changement. Ils ont souvent exprimé leur fatigue au sein d'une organisation sociale où beaucoup d'entre eux
étouffent. Ils ont dit leur dégoût des
tracasseries administratives, des multiples démarches nécessaires et
souvent improductives, de la complexité technocratique qui les écrase aussi bien
que de la pauvreté qui les entoure. Ils sont venus nous parler des démunis, des
chômeurs, de tous ceux et celles qui sont marginalisés et dont la société ne
s'occupe pas suffisamment. Ils ont fait comprendre que cette société dans
laquelle ils vivent est, pour beaucoup trop d'entre eux, sans promesse d'avenir
comme un jour sans lendemain qui pourtant se répéterait constamment sans que
jamais un espoir ne puisse l'habiter.
Ils ont alors parlé, de toutes
sortes de manières, d'un projet de société. D'un projet de société qui ressusciterait l'espérance de jours meilleurs et la
possibilité d'y parvenir.
Constamment, chacun à sa façon, ils ont redit
la nécessité d'un renouveau social. Ils ont compris que ce renouveau, ce véritable projet de société peut être atteint en
faisant du Québec un pays. En effet, pour eux, la souveraineté n'est pas une fin, mais un moyen. Un
moyen de se donner, à soi et pour soi, un véritable projet. Un projet
mobilisateur et créateur, correspondant exactement à leurs besoins. Car ils
comprennent que la souveraineté n'a de sens que si elle mène à un changement
profond de la société actuelle comme ils comprennent, aussi, que sans la
souveraineté ce changement n'est pas possible parce qu'on a déjà organisé une
manière d'être sociale, économique et culturelle. Mais cette manière d'être a
été pensée en fonction de l'ensemble canadien dans lequel ils ne sont que
minoritaires et provinciaux. Il y a donc, disent-ils, une double réalité: la
souveraineté ne peut être bonne que si elle mène à un nouveau projet de société
et tout projet de société qui puisse être bénéfique et
adapté aux besoins des Québécoises et des Québécois ne peut se faire que si le
Québec est souverain.
Le défi est là: le Québec doit décider de prendre en main son propre
destin. Il reste aux femmes et aux hommes du Québec à le faire. Ces
femmes qui depuis les débuts du Québec, mères de famille, enseignantes,
infirmières ont toujours été au coeur du maintien de la langue et de la culture,
de l'organisation sociale et de plus en plus, aujourd'hui, présentes à
l'organisation politico-économique de notre société, ces hommes québécois qui
depuis les colons et les marchands des premiers jours jusqu'aux élus politiques
et aux chefs d'entreprises d'aujourd'hui ont toujours su maintenir le cap d'une
démarche qui n'était que de survivance doivent, maintenant, ensemble, décider
s'ils acceptent de diriger notre marche vers un avenir refait par nous et pour
nous.
